Mentions légales

Identité de l'architecte :

Architecte en titre, Gérante de la SARL et Directrice de la publication : Pauline Richard

Inscrite depuis le 22/03/2022 au Tableau de l'Ordre des architectes de la région Ile-de-France en son nom propre sous le numéro : 089194.

Règles professionnelles applicables :

- Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)

- Décret n°77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte (Journal officiel du 1er janvier 1978 et rectificatif inclus).

- Code de déontologie des architectes : (Journal officiel du 25 mars 1980 et rectificatif J.O. – N.C. du 21 juin 1980)

- Décret n°80-218 du 20 mars 1980 relatif au port du titre de Titulaire du diplôme d'architecte (Journal officiel du 25 mars 1980)

- Règlement intérieur de l'Ordre des architectes

- Décret relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles

Dénomination sociale de l'entreprise :

Atelier Saisons Architecture

SARL au capital social de 3000 euros dont le siège social est établit au

59 rue de Ponthieu 75008 Paris

TEL : 06 74 21 68 64

E-MAIL : saisons.architecture@gmail.com

Siret : 913 293 197 00012
RCS : 848 506 861
n° de TVA : FR46913293197

La société est inscrite depuis le 22/03/2022 au Tableau de l'Ordre des architectes de la région Ile-de-France en tant que société d'architecture sous le numéro : S23136

Éditeur du site : WIX

Hébergeur du site : WIX, Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland. Telephone : 1-415-639-9034

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Contact :

Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Atelier Saisons Architecture 59 rue de Ponthieu, 75008 Paris

E-MAIL : saisons.architecture@gmail.com